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Les circulaires - Circulaires 2004

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Circulaires 2004

Circulaire DRT n° 2004-10 du 16 décembre 2004
Concernant les dispositions sur la journée de solidarité résultant des articles 2 à 5 de la loi n°2004-626 du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées.
Premières dispositions sur la journée de solidarité.
BO travail 2005/1 du 30 janvier 2005

Circulaire DGAS/1C du 21 décembre 2004
Relative à la revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés et de son complément au 1er janvier 2005.
Revalorisation de l'AAH.
BO du 1er au 15 février 2005 - p.65

Circulaire DGEFP n°2004-033 du 13 décembre 2004
Relative à la mise en œuvre du contrat de professionnalisation complément la circulaire n°2004-025 du 18 octobre 2004 : question/réponses.
Période de transition, instruction du dossier, contrat de professionnalisation, tutorat et formation.
BO du 1-30 janvier 2005 - p.19

Circulaire DGAS/1C du 21 décembre 2004
Relative à la revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés et de son complément au 1er janvier 2005.
Revalorisation de l'AAH.
BO 1 du 15 février 2005 - p.65

Circulaire DGEFP n°2004-033 du 13 décembre 2004
Relative à la mise en œuvre du contrat de professionnalisation complément la circulaire n°2004-025 du 18 octobre 2004 : question/réponses.
Période de transition, instruction du dossier, contrat de professionnalisation, tutorat et formation.
BO 1 du 30 janvier 2005 - p.19

Circulaire NDGAS/5B n° 2004-592 du 10 décembre 2004
Fixation des premiers indicateurs et leurs modes de calcul pour les CHRS.
Collecte des informations – Interprétation des indicateurs. En annexe : tableau de correspondance emploi / niveau de qualification.
BO/SSV n° 2004/52 - p.413-418



Circulaire DGAS/2A/5B n° 2004-586 du 26 novembre 2004
Orientations budgétaires pour les services des tutelles aux prestations sociales et aux majeurs protégés.
Pour les services participant à l'expérimentation de la dotation globale de fonctionnement.
BO/SSV n° 2004/52 - p.449 à 451

Circulaire DGEFP n° 2004-025 du 18 octobre 2004
Contrat de professionnalisation.
Cadre législatif et réglementaire. Mise en œuvre et pilotage. Exonérations de cotisations – Exemple d'imprimé.
BO/TR 2004/22 - p.259-281

Circulaire DHOS/SDE/E1 n° 2004-471 du 4 octobre 2004
Intervention des associations de bénévoles dans les établissements de santé.
Mise en place d'une convention type associations hôpital.
BO/Solidarité-Santé n° 2004/43 - p.77-87

Circulaire DGAS/4A n° 2004-412 du 2 septembre 2004
Formation préparatoire au CAFERUIS.
Accès à la formation et organisation des épreuves de certification du certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale + annexes.
BO / Solidarité - Santé / 2004-40 - p.131-199

Circulaire interministérielle DSS/ASFAT n° 2004-442 du 15 septembre 2004
Prestations de sécurité sociale pour les victimes d'accidents de la circulation.
Le délai de 4 mois pour présentation de la créance n'est pas opposable pour les avis des CDES et COTOREP.
BO / Solidarité-Santé / 2004-42 - p.301-302

Circulaire n° 2004-117 du 15 juillet 2004
Organisation du service départemental d'auxiliaires de vie scolaire.
Dispositif rentrée 17 septembre 2004.
BO/EN n° 29 du 22 juillet 2004

Circulaire DSS/DIES n ° 2004-308 du 5 juillet 2004
Volontariat civil de cohésion sociale et de solidarité.
Principes généraux de mise en œuvre.
BO Solidarité Santé - 2004/31 - p.193-202

Circulaire interministérielle DGAS/4A n° 2004-333 du 7 juillet 2004
Mise en œuvre de la validation des acquis de l'expérience pour le diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé.
Modalités d'organisation. En annexe : livret de recevabilité, livret de présentation de la VAE.
BO Solidarité Santé - 2004 /30 - p.151-204

Circulaire n°2004-117 du 15 juillet 2004
Organisation du service départemental d'auxiliaires de vie scolaire.
Dispositif rentrée 2004-09-17.
BO/EN n° 29 du 22 juillet 2004

Circulaire DSS/DIES n°2004-308 du 5 juillet 2004
Volontariat civil de cohésion sociale et de solidarité.
Principes généraux de mise en œuvre.
BO-Solidarité Santé - 2004/31 - p. 193-202

Circulaire interministérielle DGAS/4A n°2004-333 du 7 juillet 2004
Mise en œuvre de la validation des acquis de l'expérience pour le diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé.
Modalités d'organisation. En annexe : livret de recevabilité, livret de présentation de la VAE.
BO-Solidarité Santé - 2004 /30 - p. 151-204

Circulaire du 18 mai 2004
Port de signes manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics.
Principes et champ d'application de la loi du 15 mars 2004.
JO du 22 mai 2004 - p.9033-9035

Circulaire DHOS/DGAS n°207 du 5 mai 2004
Rafraîchissement de l'air des locaux des établissements.
Possibilités d'accueil régulier dans les locaux frais sont demandées. Actions à engager pour répondre à cet objectif.
Non publié - 2 pages

Note de service DGAS/5B n°2004-184 du 22 avril 2004
Indicateurs du tableau de bord prévu dans le décret relatif à la gestion budgétaire des établissements.
Mise en œuvre expérimentale. Collecte des informations. En annexes : tableau de collecte, guide de présentation des indicateurs, cahier des charges de l'expérimentation.
BO/Santé n°2004-20 - p.233-302

Instruction DHOS-F2-DGAS n°183 du 22 avril 2004
Crédits consacrés à la création de services d'accueil de jour et d'hébergement temporaire.
Utilisation des crédits disponibles pour le plan Alzheimer (2002-2007).
BO/Santé n°2004-19 - p.137-149

Circulaire interministérielle DESCO ET DGAS N°2004-157 DU 29 MARS 2004
Application du guide barème aux personnes atteintes de troubles des apprentissages du langage.
Eléments nécessaires à l'évaluation des conséquences des troubles du langage. Application du guide de barème.
BO/Santé 2004/20 - p.305-311


Note d'information DGAS/5B n°2004-96 du 3 mars 2004
Actions favorisant l'évaluation et l'amélioration de la qualité en établissement.
Déjà signalé en IP/14.
BO/Santé n°2004-18 - p.221-250

Circulaire DGAS/DGEFP n°2004-76 du 19 février 2004
Composition et organisation de la COTOREP.
Saisine et décisions de la commission, équipe technique.
BO/TR n°2004-7 - p.297-308

Circulaire n°2004-015 du 27 janvier 2004
Réparation de la rentrée 2004 dans les écoles, collèges et lycées (extrait).
Conditions de la réussite scolaire pour les élèves à besoin éducatifs particuliers.
BO/EN n°6. 5 février 2004 - 4 pages
Circulaire DGAS / 3B / 5C n°2004-70 du 17 février 2004
Campagne budgétaire 2004 des CAT.
Évolution des dotations budgétaires, gestion des mesures nouvelles ; fonctionnement des établissements. DGAS.
Non publié - 17 pages

Circulaire n°2004-015 du 27 janvier 2004
Réparation de la rentrée 2004 dans les écoles, collèges et lycées (extrait).
Conditions de la réussite scolaire pour les élèves à besoin éducatifs particuliers.
BO/EN n°6. 5 février 2004 - 4 pages

Circulaire DGAS/5B n° 2004-06 du 8 janvier 2004
Plans de fonctionnement des programmes d'investissement.
Procédures de tarification et d'approbation des plans. DGAS.
Non publié - 41 pages.

 



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