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Les circulaires - Circulaires 2008

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Circulaires 2008

Circulaire DSS/DACI n°2008-242 du 21 juillet 2008

Relative à la prise en charge des soins reçus dans un autre Etat membre de l'UE – EEE

SJSS0830730C BO Santé n°2008/9 du 15 octobre 2008 page 257


Circulaire DHOS/F2/F3/F1/DSS/A1 n°2008-264 du 8 août 2008

Relatif à la campagne tarifaire 2008 des établissements de santé

SJSH0830736C BO Santé n°2008/9 du 15 octobre 2008 page 182


Circulaire n°DHOS/O1/2008/305 DU 03 octobre

Réglementation de l'activité de soins de suite et de réadaptation

20 pages


Circulaire n° DGAS/2A/2008/XXX du 15 octobre 2008

Relatif au renforcement des missions d'inspection et de contrôle au titre de la lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées

4 pages


Acte réglementaire

Relatif à la composition du comité d'orientation stratégique de l'ANESMS

MTSA0830874X BO santé n°2008/9 du 15 octobre page 231


Délibération n°2008-170 du 1er septembre 2008

La HALDE réclame une modification des règles d'assistance des candidats handicapés lors des examens

2 pages


Commission nationale de l’informatique et des libertés

Avis favorable de la CNIL pour le transfert de données fiscales vers la CNAF et la CCMSA

CNIX0823783X JO du 10 octobre 2008 texte 104 sur 131

KG /8 ; Bulletin Officiel des Impôts 8A-1-08 n°75 du 24 juillet 2008

La TVA à taux réduit dans les établissements accueillant des personnes handicapées ou des personnes âgées

BO des impôts 24 juillet 2008 _ ECEL0830012J


KG /9 ; Avis du 12 septembre 2008

Relatif à un recrutement de travailleurs handicapés par la voie contractuelle pouvant déboucher sur une titularisation en catégorie A, B et C

MAE0821536V _JO du 12 septembre 2008 texte 94 sur 17


KG /10 ; Circulaire interministérielle DGAS/SD5B n° 2008-141 du 21 avril 2008

Relative au financement des gratifications obligatoires de stages étudiants dans les établissements et services sociaux ou médico-sociaux privés dans le cadre des formations initiales préparant aux diplômes de travail social

MTSA0830334C _BO Santé n°2008-5 du 15 juin 2008


KG /11 ; Circulaire interministérielle DGAS/SD3A n° 2007-458 et DGUHC n° 2007-53 du 30 novembre 2007

Relative à l'accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d'habitation

MTSA070625C _BO Santé 2008-6 du 15 juillet 2008


KG /12 ; Circulaire interministérielle DIF/DIV/DGAS/DGESCO/DAIC n° 2008-188 du 6 juin 2008

Relative à la mise en œuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2008-2009

MTSA0830489C _ BO Santé n°2008-8 du 15 septembre 2008


KG /13 ; Circulaire DGAS/SD 3A n° 2008-182 du 18 juin 2008

Relative à la campagne du fonds interministériel pour l'accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments anciens et ouverts au public qui appartiennent à l'Etat (FIAH) pour l'année 2008

MTSA0830529C _ BO Santé n°2008-7 du 15 août 2008


KG /14 ; Circulaire DGAS/DHOS/2C/F2 n° 2008-221 du 4 juillet 2008

Relative à l'allocation de moyens exceptionnels d'assurance maladie au bénéfice des services de soins infirmiers à domicile, des établissements hébergeant des personnes âgées, des unités de soins de longue durée et des établissements pour personnes handicapées pour l'été 2008

MTSA0830594C _BO Santé n°2008-8 du 15 septembre 2008

KG /15 ; Circulaire DSS/2A/2B/3A du 22 juillet 2008-10-08

Relative aux modalités de contrôle de la condition de résidence pour le bénéfice de certaines prestations sociales

SJSS0830642C _BO Santé n°2008-8 du 15 septembre 2008


KG /16 ; Lettre DGAS/5B du 07 mai 2008

Relatif aux priorités de la campagne budgétaire 2008 dans les établissements sociaux et médico-sociaux

MTSA0830427Y _BO santé n°2008/8 du 15 septembre 2008


KG /17 ; Lettre DGAS/5B du 22 juillet 2008

Précisions de la DGAS sur le transfert de gestion d’un établissement d’une association vers une autre

MTSA0830681Y _ BO santé n°2008/8 du 15 septembre 2008


KG /18 ; Lettre DGAS/5B du 07 août 2008

Facturation des prix de la journée dans les foyers d’accueil médicalisé

BO santé n°2008/8 du 15 septembre 2008

Majoration de durée d'assurance pour enfant handicapé Droit d'option entre le complément d'allocation d'éducation de l'enfant handicapé et la prestation de compensation du handicap.
CNAV du 29 août 2008
Conditions de mise en œuvre du programme de la langue des signes française à l'école primaire
MENE0800665C _ BO éducation nationale du 4 septembre 2008
Modification dans le rôle d’assistants d'éducation
MENH0800596C _ BO éducation nationale du 28 août 2008
Relative à la campagne du fonds interministériel pour l’accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments anciens ouvert au public qui appartient à l’Etat (FIAH) pour l’année 2008
MTSA0830529C _ BO santé n° 2008/7 du 15 août 2008 page 264
Mise en œuvre de la loi relative au droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires
MENB0800708C _ BO éducation nationale du 4 septembre 2008
Aides compatibles avec le marché commun en Europe, en faveur des travailleurs défavorisés ou handicapés
JO de l’Union Européenne du 9 août 2008
Revalorisation de l'AAH et droits à l'AAH pour les travailleurs en ESAT
Lettre circulaire de la CAF du 27 août 2008   12 pages
Relative à l'extension et à l'adaptation outre-mer de diverses mesures bénéficiant aux personnes handicapées et en matière d'action sociale et médico-sociale
IOCX0814894R  _ JO du 29 août 2008 texte n° 13 sur 132

 

KE / 13 ; Circulaire DGS/MC1 N° 2008-13 du 21 janvier 2008

Relatives à la stérilisation à visée contraceptive BO Santé n° 2008-2

 

KE / 14 ; Circulaire DGAS/4A/5B/2008/67° du 27 février 2008

Relatif à la gratification des stagiaires dans le cadre des formations préparant aux diplômes de travail social 5 pages Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


KE / 15 ; Circulaire DSS/2A/2008/181 du 6 juin 2008

Relative aux modalités d’application de la procédure d’évaluation des ressources selon les éléments de train de vie pour le bénéfice de certaines prestations sociales 7 pages + 8 pages d’annexes Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


KE / 16 ; Circulaire n°2008-021 du 11 juin 2008

Droit d’option entre complément d’Aeeh et Pch 7 pages Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


KE / 17 ; Instruction technique du 15 mai 2008

Relative à la mise en œuvre du plan d’aide à la l’investissement des établissements et services pour personnes âgées et pour personnes handicapées (enfants et adultes) en 2008  10 pages  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


KE / 18 ; Note d’information DGAS/SD5D n°2007-456 du 26 décembre 2007

Relative à une jurisprudence civile portant sur le signalement de faits de maltraitance dans les établissements sociaux et médico-sociaux BO Santé n° 2008-1 Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


KE / 19 ; Note d’information aux responsables des associations gestionnaires et aux directeurs d’ESAT du 11 avril 2008

Mise en œuvre du nouveau bordereau mensuel de compensation par l’Etat des charges garantie de rémunération des travailleurs handicapés(GRTH) en établissements et services d’aide par le travail (ESAT)  3 pages  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


KE / 20 ; Note d’information GNG/DGPD n° 2008-104 du 31 mars 2008

Relative à l’attribution au titre de l’année 2007 de l’indemnité de responsabilité aux personnels de direction des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux BO Santé n° 2008-4 du 15 mai 2008 Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


KE / 21 ; Note de Service n° 2008-064 du 13 mai 2008

Enseignement adaptés :  Module de formation d’initiative nationale pour la scolarisation des élèves handicapés BO EN n° 2008-4 du 29 mai 2008 Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

KD / 22 ; Circulaire DGAS/MAS 2008-26 du 29 janvier 2008

Relative à la revalorisation de l’allocation aux adultes handicapés, du barème du plafond de ressources applicable aux adultes handicapés, de la majoration vie autonome, du complément d’allocation aux adultes handicapés au 1er janvier 2008

BO Santé  n°2008-3 du 15 avril 2008 p. 289


KD / 23 ; Circulaire interministérielle DGAS/DSS n° 2008-54 du 15 février 2008

Relative à la campagne budgétaire pour l’année 2008 dans les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes âgées et des personnes handicapées

BO Santé  n°2008-3 du 15 avril 2008 p. 263


KD / 24 ; Circulaire du 18 février 2008

Relative à l’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite des véhicules de transport public urbain

BO n°2008-3


KD / 25 ; Circulaire n°DHOS/F2/F3/2008/80 du 03 mars 2008

Relative au financement en 2008 par le FMESPP et/ou recettes assurance maladie DAF du volet d’investissement du plan santé mentale (PRISM)

Texte non paru au journal offciel


KD / 26 ; Circulaire n°2008-042 du 4 avril 2008

Scolarisation des élèves handicapés

BO du n° 15 du10 avril 2008


KD / 27 ; Bulletin officiel des impôts n°28 du 4 mars 2008-05-14

Commente les aménagements apportés par l’article 2 de la loi de fiances pour 2008 au barème de l’impôt sur le revenus de 2007 ainsi qu’aux limites et plafonds qui lui sont associés.

 


KD / 28 ; Circulaire n° DGAS/2A/2B/2008/115 du 31 mars 2008

Relative aux modalités de financement des tutelles aux prestations sociales (TPS) et des tutelles er curatelles d’Etat

KD / 29 ; Instruction DGAS/SD5D n° 2008-69 du 15 février 2008

Relative à la mise en œuvre du taux réduit de TVA à 5,5% pour certaines activités des établissements sociaux et médico-sociaux

BO Santé  n°2008-3 du 15 avril 2008 p. 284


KD / 30 ; Note d’information n° DGAS/SD4A / 2008-116 du 08 avril 2008

Relative à la mise en œuvre des contrats de professionnalisation ayant pour objet l’acquisition d’un diplôme du travail social

3 pages

KC / 11 ; Circulaire n° 2008-019 du 5 février 2008

Fixant les actions éducatives européennes

BO éducation nationale n°7 du 14 février 2008


KC / 12 ; Circulaire interministérielle DGAS/DSS/2008/54 du 15 février 2008

Relative à la campagne budgétaire pour l’année 2008 dans les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes âgées et des personnes handicapées

24 pages 7 pages annexes

 



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